Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par : Cabinet Zenité
Nom et prénom : Evelyne Etrillard
Statut juridique : entreprise individuelle/autoentrepreneur
Adresse du cabinet : 32 bis rue de Clermont - 63730 Les Martres de Veyre
Téléphone : 06 66 45 20 33
Adresse e-mail : cabinetzenit@gmail.com
SIREN : 103701645
SIRET : 10370164500014
Code APE : 8690F
TVA : TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts (si vous bénéficiez de la franchise en base de TVA).
Responsable de la publication
Madame Evelyne Etrillard
Contact : cabinetzenit@gmail.com
Hébergeur
Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd
40 Namal Tel Aviv Street
Tel Aviv 6350671
Israël
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, logo, éléments graphiques, vidéos, documents téléchargeables, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable du Cabinet Zenité est interdite.
Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif. Le Cabinet Zenité s’efforce de les maintenir à jour mais ne peut garantir leur exactitude permanente.
Le Cabinet Zenité ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Le Cabinet Zenité ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.